MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site fr-orizon.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site internet fr-orizon.com est édité par la société PLP CYCLISME & CO, Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital social de 1 000 €.

  • Siège social : 4 Place Chantabeau, 01800 Meximieux, France.
  • Numéro de SIREN : 913 579 736.
  • Numéro de SIRET : 913 579 736 00038.
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR49 913 579 736.
  • Greffe d’immatriculation : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Bourg-en-Bresse.
  • Code NAF/APE : 8211Z (Services administratifs combinés de bureau).

2. Responsable de la publication

  • Directeur de la publication : Pierre-Luc PERICHON, en sa qualité de gérant de la société PLP CYCLISME & CO.
  • Contact e-mail : info@fr-orizon.com.

3. Hébergeur du site

Le site fr-orizon.com est hébergé par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD.

  • Nom de l’hébergeur : Hostinger
  • Raison sociale : Hostinger International Ltd
  • Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site fr-orizon.com, incluant de manière non limitative les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, et icônes, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de la société PLP CYCLISME & CO, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur.

5. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site fr-orizon.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bourg-en-Bresse.

6. Contact

Pour toute question, réclamation ou demande d’information concernant le site, vous pouvez contacter la société :

  • Par e-mail : info@fr-orizon.com.
  • Par courrier postal : PLP CYCLISME & CO, 4 Place Chantabeau, 01800 Meximieux.
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